Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELVET
PANASONIC FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93481658
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque VELVET

Déposée le 27 août 1993 par la Société Anonyme (SA) PANASONIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANASONIC FRANCE domicilié(e) 270, Avenue du Président Wilson, 93218 LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 024 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVET est expirée depuis le 27 août 2003.

PANASONIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANASONIC QUEL BONHEUR , S SOUND CHARGER , PANASONIC BUSINESS SYSTEM , TheDigitalPlace , PANASONIC THE WAY AHEAD , PANA SERVICE , COLLECTIF G , PANASONIC POUR PRENDRE DE L'AVANCE , PHONES WITH A FUTURE , TOUCHE SAVOIR-VIVRE


PANASONIC FRANCE S.A. - 270, Avenue du Président Wilson, 93218 LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 682024351


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

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